les institutions

Un décret du 22 novembre 1951 a créé un insigne officiel des maires aux couleurs nationales, tel un hommage républicain à l’héraldique. Sur un fond d’émail bleu, blanc et rouge portant « Maire » sur le blanc et « RF » sur le bleu, entouré de deux rameaux...

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Une proposition de l'historien André Kaspi visant à limiter les commémorations historiques en France a déclenché un début de polémique avant même sa publication officielle prévue dans quelques jours. Le président du Conseil représentatif des associations...

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Plusieurs villes françaises ont décidé de hisser le drapeau tibétain sur le fronton de leur mairie par "solidarité avec les Tibétains qui défilent pour la liberté" comme l'explique le maire de Rézé (44) ou celui de Lièvin (62) ou encore, comme André Rossinot,...

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C’est l’ancien maire qui convoque le conseil municipal. La loi impose que la première réunion du conseil municipal ait lieu au plus tôt le vendredi et au plus tard le dimanche suivant le tour de scrutin à l’issue duquel le conseil a été élu au complet....

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Aucun texte législatif ou réglementaire ne prévoit ni n’encadre le fonctionnement des conseils de jeunes. Cette véritable école de la démocratie est cependant de plus en plus répandue. Comme le souligne une communication du Sénat, « pratiquement, le conseil...

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Lorsqu’on est amené à aligner plusieurs couleurs nationales, il n’existe pas de réglementation concernant l’ordre des pavoisements. Il est néanmoins généralement demandé de considérer l’ordre alphabétique des noms des pays (dans la langue du pays qui...

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